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PROPRIETE :

Le site web www.lagrasse.com est la propriété de :
l'Office de Tourisme de Lagrasse (association loi 1901)
dont le siège social est situé :
16 rue Paul Vergnes 11220 Lagrasse

Le site www.lagrasse.com est hébergé sur les matériels informatiques de la société Pantheas située BuroSud, avenue Croix Sud, ZI Croix Sud, 11100 Narbonne - France :www.pantheas.com.

DROITS D'AUTEURS :

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de
l'Office de Tourisme de Lagrasse ©.

LEGISLATION FRANCAISE RELATIVE AU DROIT D'ACCES AU FICHIER INFORMATISE :

Conformément à la loi française N• 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à
Office de Tourisme  de Lagrasse : 16 rue Paul Vergnes 11220 Lagrasse afin de les faire rectifier le cas échéant.

ACCES AU SITE INTERNET :

L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de l'
Office de Tourisme de Lagrasse et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents. L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.

CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION :

Les liens vers d'autres sites Internet sont fournis exclusivement pour votre commodité et afin de compléter votre information.
Si vous utilisez ces liens, vous quitterez le Site
Office de Tourisme de Lagrasse.

L'Office de Tourisme de Lagrasse se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment.

L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.

Dans l'hypothèse où vous accédez au site www.lagrasse.com à partir d'un autre état que la France, vous vous engagez à vous assurer également du respect de la législation localement applicable.

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d'utilisation et s'engage à les respecter.

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